Tout ce qu’il faut savoir sur les licences Creative Commons

Voici donc l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur ce sujet.

Pourquoi faut-il connaître et utiliser ces licences ?

C’est tellement facile, avec l’étendue apparemment infinie d’Internet, de se servir en images, vidéos, textes, et d’enregistrer, de copier, de coller et de réutiliser autant qu’on le souhaite.

Sauf que comme toute chose, il y a un auteur derrière chaque création, et il n’est pas forcément d’accord que tu lui piques son travail sans contrepartie.

Certains apposent alors parfois une petite mention de « copyright » indiquant justement qu’ils veulent protéger leurs créations.

Mais la plupart du temps… on ne trouve rien. Exemple typique de 90% des photos que tu trouveras sur les blogs et qui ne mentionnent aucune source ni mention de licence.

Cela ne veut pas pour autant dire que tu as le droit de les utiliser !

Les règles du copyright ont tendance à favoriser les créateurs des « oeuvres », et donc à leur donner raison s’ils venaient à intenter une action en justice contre toi.

Bon, je te l’accorde, sauf si tu as décidé de vendre une banque d’image en te servant sur les sites de photographes professionnels, ce genre d’action reste relativement rare.

Mais ce n’est pas une raison !

Rien que pour une question d’éthique personnelle et de respect des règles (implicites) du web, je crois qu’il est malvenu de piquer les créations des autres.

Ok, si c’est pour illustrer un diaporama que tu vas passer à ta famille à Noël, on ne t’en voudra pas trop. Mais c’est autre chose dès qu’il s’agit d’une diffusion publique.

Et le web en fait partie, même si c’est pour un blog que tu considères comme ton espace « personnel » mais qui est ouvert à tous en ligne.

C’est quoi exactement une licence Creative Commons ?

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui propose une alternative aux droits de propriété intellectuelle habituels des États.

Attention cependant à la confusion, une licence Creative Commons (CC) ne veut pas dire systématiquement une licence libre !

Cette notion de « libre » au sens utilisé par les logiciels libres inclue systématiquement les droits d’utilisation, de modification, de redistribution et de publication, ce que certaines licences CC peuvent limiter.

En effet, les licences CC peuvent jouer sur 4 caractéristiques :

Attribution (CC BY)

Tu peux distribuer, remixer, arranger, adapter, même à des fins commerciales, à condition de citer l’auteur.

Pas de modification (CC ND, comme « No Derivatives »)

Tu peux redistribuer, même à des fins commerciales, mais sans avoir le droit de faire des modifications sur l’oeuvre originale.

 

Pas d’utilisation commerciale (CC NC, comme « Non Commercial »)

Il est cette fois interdit d’utiliser l’oeuvre à des fins commerciales.

(…)

Partage dans les mêmes conditions (CC SA, comme « Share Alike »)

Le but ici est de forcer à appliquer la même licence à toutes les oeuvres se basant sur une oeuvre originale. C’est le principe essentiel que l’on retrouve dans les licences de logiciels libres, mais aussi celle de Wikipédia.

Au final, 6 licences possibles

Au final en combinant ces différents possibilités il n’y a que 6 licences possibles. Oui, pas plus, parce que certaines combinaisons sont impossibles. Il serait par exemple inutile de juxtaposer le « pas de modification » et le « partage dans les mêmes conditions », puisque cette dernière caractéristique existe justement pour protéger les oeuvres dérivées.

On a donc finalement le choix entre :

Attribution (CC BY)

(…)

Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions (CC BY-SA)

Attribution – Pas de modification (CC BY-ND)

Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale (CC BY-NC)

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Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions (CC BY-NC-SA)

Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification (CC BY-NC-ND)

(…)

A noter que l’on trouve souvent un numéro accompagnant les licences (ex : CC BY-SA 4.0), qui correspond simplement à la version de la licence, car celles-ci ne sont pas figées et s’adaptent pour être les plus adaptées et universelles. La version actuelle est la 4.0

>>> Si tu veux plus d’infos : A propos des licences + Les 6 licences

Deux autres possibilités : la cc0 et le domaine public

Lorsque l’on considère qu’une oeuvre fait partie du domaine public, cela signifie qu’il n’y a aucun droit d’auteur et qu’elles peuvent être utilisées de n’importe quelle façon sans avoir à demander d’autorisation.

Les auteurs peuvent choisir de définir leur oeuvres comme faisant partie du domaine public à l’aide de la licence cc0. Le symbole est un « 0 » barré.

Il existe également un « marqueur » domaine public qui permet aux individus et institutions de marquer des oeuvres comme faisant désormais partie du domaine public (souvent utilisé par les musées). Le symbole est un « c » barré (ci-contre)

Plus d’infos (en anglais)

Concrètement, je fais quoi avec tout ça ?

Cas n°1 : je souhaite utiliser les oeuvres d’autres auteurs

Finalement, ce n’est pas très compliqué : si tu utilises des images, textes, sons… de quelqu’un d’autres : vérifie la présence d’une licence CC, et conforme toi à ses exigences. En gros :

– dans tous les cas cite l’auteur, avec un lien vers la source (…)

– pas de licence ND si tu souhaites modifier l’oeuvre pour faire un truc personnel. Si la licence permet les modifications et que tu en fais, tu dois en principe les indiquer quelque part (…)

– pas de licence NC si tu mets de la pub sur tes pages (…)

– pour bien faire indique aussi la licence permettant aux autres de réutiliser l’oeuvre qu’ils trouveront chez toi (…)

Cas n°2 : je suis l’auteur de photos, d’articles de blogs, de musique… et je souhaite les partager sous certaines conditions

Il t’appartient alors de choisir la licence qui te convient le mieux et de l’afficher (logo + lien vers la page de la licence retenue)

Thierry Crouzet expliquait récemment sa démarche de passer son blog en licence CC.

(…)