Licences Libres

Une licence libre est une licence s’appliquant à une œuvre de l’esprit par laquelle l’auteur concède tout ou partie des droits que lui confère le droit d’auteur, en laissant au minimum les possibilités de modification, de rediffusion et de réutilisation de l’œuvre dans des œuvres dérivées. Ces libertés peuvent être soumises à conditions, notamment l’application systématique de la même licence aux copies de l’œuvre et aux œuvres dérivées, principe nommé copyleft.

Lorsqu’une œuvre est sous licence libre, on parle alors d’œuvre libre. Certains usagers ou fournisseurs de données cherchent à s’inscrire dans un contexte de grande ouverture, parfois décrit par le sigle ODOSOS (qui signifie : Open Data, Open Source, Open Standards), approche qui a notamment été développée pour de grands projets scientifiques partagés (en Open science data) tel que le séquençage du génome humain (avec un Open Data Consortiumcréé sur proposition de Jim Kent en 2003).

Définition

Une licence libre est un contrat juridique qui confère à toute personne morale ou physique, en tout temps et en tout lieu, les quatre possibilités suivantes sur une œuvre :

La possibilité d’utiliser l’œuvre, pour tous les usages ;
La possibilité d’étudier l’œuvre ;
La possibilité de redistribuer des copies de l’œuvre ;
La possibilité de modifier l’œuvre et de publier ses modifications.

On distingue parfois les « licences d’œuvres (artistiques notamment) libres », qui sont des produits ou des données, des « licences de logiciels libres », qui sont des outils travaillant des données, et qui historiquement furent les premières à proposer ces droits de manière formalisée et adaptée aux NTIC.

Schéma de classification des CLUF

Un des aspects souvent mal compris du principe de licence libre est que celui-ci ne traite pas de la valeur marchande de la diffusion des œuvres. Une œuvre sous licence libre n’est pas nécessairement disponible gratuitement, pas plus qu’une œuvre disponible gratuitement n’est nécessairement libre (cette confusion est entretenue par le double-sens du mot anglais free, c’est pourquoi le terme «libre» est employé même dans des États non-francophones.)

Alors qu’une licence libre tend à rendre tout le monde égal en droits devant l’œuvre qu’elle couvre, ne posant de restrictions que dans l’objectif de faire perdurer cette égalité (mécanisme de copyleft), une licence de libre diffusion impose des restrictions ne visant pas une telle parité.

Principales licences libres

Licences générales, adaptées aux œuvres ou documents tels que photos, cartes, textes, vidéos, multimédia…

Certaines licences Creative Commons (les licences avec clause « NC » et « ND » ne sont pas des licences libres mais des licences de libre diffusion) ;
la Licence Art Libre.

Licences plutôt dédiées aux logiciels

la GNU GPL, pour « GNU General Public License » ;
la GNU LGPL, pour « GNU Lesser General Public License » ;
la licence BSD de la Berkeley software distribution;
la Licence Apache ;
la MPL ;
la CeCILL, pour « CEA CNRS INRIA Logiciel Libre », une licence libre française.